Marque enregistrée - Marque en non vigueur

U.T.S.
DEMURGER S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94538375
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque U.T.S.

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) DEMURGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « U.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEMURGER domicilié(e) 168 route de Charlieu, 42300 ROANNE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 480 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque U.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque U.T.S. est expirée depuis le 27 septembre 2004.

DEMURGER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ULTRA RECORD , ULTRA SUPER RAPIDE A BOUTS ROUGES , ULTRA FLEX , ULTRA Grip , DEMURGER , DEMURGER , ULTRA FLEX A BOUTS BLEUS , TRI. LENIUM , ULTRA RECORD A BOUTS JAUNES


DEMURGER S.A. (Société Anonyme) - 168 route de Charlieu, 42300 ROANNE Cedex - France - SIREN 405480179


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Scies à mains; lames de scies à mains; système de verrouillage pour scies à mains